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1
Usufruit, usage et habitation
Primento
Sophie Boufflette
,
Arianne Salv
,
& Boufflette Sophie & Salvé Arianne
cit
l’usufruitier
propriétaire
l’usufruit
usufruit
l’article
biens
éd
dekkers
traité
élémentaire
d’usufruit
laurent
belge
principes
précis
r.p.d.b
hansenne
vruchtgebruik
jouissance
bail
fruits
civ
loi
réparations
tiers
fonds
caution
cour
nue
durée
décès
obligations
disposition
charges
déchéance
civils
parties
cass
infra
matière
superficie
usufruitier
grenzen
intérêts
grosses
liège
obligation
tenu
l’extinction
Année:
2014
Langue:
french
Fichier:
EPUB, 2.34 MB
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/
0
french, 2014
2
Traité pratique des donations entre vifs, entre époux
BnF-Partenariats
Alexandre Michaux
donation
donateur
biens
donataire
partage
loi
l’art
faite
révocation
acte
cass
époux
mariage
vifs
l’acte
décès
l’acceptation
contrat
transcription
succession
demolombe
réduction
réserve
notaire
troplong
donnés
francs
tiers
dettes
charges
enregistrement
juin
zachariæ
acceptation
somme
demeurant
nullité
aubry
héritiers
meubles
immeubles
d’ascendant
faveur
rente
actes
présents
août
janvier
mineur
parties
Année:
2015
Langue:
french
Fichier:
EPUB, 1.51 MB
Vos balises:
0
/
0
french, 2015
3
Les Servitudes
BnF-Partenariats
Émile Acollas
fonds
propriétaire
servitude
l’usufruitier
l’usufruit
servitudes
usufruit
prescription
réelle
trente
jouissance
réelles
servant
usage
tenu
biens
universel
loi
intérêts
légataire
l’usage
fruits
d’extinction
d’usufruit
apparentes
durée
tiers
appartient
dettes
immeubles
parties
réparations
continues
destination
d’après
jouir
l’obligation
volonté
charges
général
meubles
particulier
règle
constitué
l’exercice
modes
établi
apparente
caution
l’intention
Année:
2015
Langue:
french
Fichier:
EPUB, 927 KB
Vos balises:
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0
french, 2015
4
Les Majorats dans la Charte
BnF-Partenariats
Charles-Hélion Barbançois-Villegongis
majorats
titres
majorat
pairs
citoyens
masse
charte
populaire
membres
peuple
loi
riches
fortune
idées
jalousie
nécessité
priviléges
titrés
majoratisé
conséquence
lanjuinais
noblesse
possesseur
prince
rentes
conserver
créanciers
d’après
faveur
l’existence
succession
égard
biens
considérer
dignité
institution
pouvoirs
seraient
aîné
l’article
privilége
conséquences
conséquent
défaut
enfans
familles
inconvéniens
majoratisés
parfaite
prouver
Année:
2016
Langue:
french
Fichier:
EPUB, 956 KB
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french, 2016
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